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Marques déposées par Commune de CAHORS
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Commune de CAHORS

Numéro de dépôt :
92421639
Date de dépôt :
27/05/1992
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
27/05/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 mai 1992 par Commune de CAHORS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-23 du 17 juillet 1992.

Le déposant est Commune de CAHORS, domicilié(e) Hôtel de Ville, 46010 CAHORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARALLELE CONSEIL Monsieur F. Vuillerme - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421639.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 27 mai 2002.

Commune de CAHORS a également déposé les autres marques suivantes : CAHORS


Commune de CAHORS - Hôtel de Ville, 46010 CAHORS - France


PARALLELE CONSEIL Monsieur F. Vuillerme - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23

Constructions et réparations, Communication Transport et entrepôt Education et divertissement

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.